Il y a près de deux mois, je vous avais fait part de la “troublante ressemblance” que j’avais constatée entre un morceau de Syd Matters et un autre (plus ancien) de Gossip (voir ici). Je m’étais également engagé vous proposer régulièrement d’autres “similitudes sonores”. Deux raisons me poussent à tenir cet engagement. D’une part, je ne […]
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Peut-on faire valoir ses droits d’auteur sur les réseaux sociaux?
By 13 February 2013 5
Le 18 janvier 2013, l’émission MédiaTIC de la RTBF (Matin première) titrait: “Quand les ‘twittos-reporters’ font valoir leurs droits d’auteurs” (voir ici). Où il était question, entre autres, des mésaventures d’un photo-journaliste américain, Daniel Morel. Ce dernier avait couvert le tragique tremblement de terre d’Haïti en 2010. Vu les dévastations sur place, Daniel Morel avait […]
Pas de contrefaçon sans “plagiat”: réflexions sur le critère de contrefaçon en droit d’auteur
By 27 January 2013 15
Le récent post de Paul Belleflamme, A feeling of ‘déjà entendu’, me rappelle une note que j’avais publiée en 2006 ( « La contrefaçon en droit d’auteur : conditions et preuve ou pas de contrefaçon sans plagiat », Auteurs & Media, 2006, p. 267-271) à propos de deux décisions de contrefaçon musicale dans les affaires Eminem et Madonna [1]. […]
A feeling of “déjà entendu” (1)
By 25 January 2013 0
Ne vous est-il pas déjà arrivé d’entendre un morceau à la radio et de vous dire: “Il me semble que j’ai déjà entendu ça quelque part … mais ce n’était pas le même artiste!” ? Moi, cela m’arrive régulièrement et je n’ai alors de cesse que de remettre la main (ou plutôt l’oreille) sur la […]
Interaction entre contrefaçon et contrat: objet complexe non encore élucidé
By 26 November 2012 6
L’interaction entre la règle de l’épuisement du droit intellectuel et le droit des contrats reste très complexe. Trois décisions de la Cour de justice de l’UE rendues ces dernières années abordent diverses facettes de cette interaction: l’arrêt Copad c. Dior (C-59/08 du 20 oct. 2009) en matière de marques, l’arrêt Greenstar-Kanzi c. Jan Hustin (C-140/10 […]
Protection des campagnes publicitaires: une agence de pub gagne une bataille contre Renault, mais a déjà perdu la guerre
By 7 October 2012 14
Par un jugement du 28 juin 2012, le tribunal de commerce de Bruxelles a donné gain de cause à l’agence Feel Free Communication qui avait assigné la SA Renault (Belgique-Luxembourg) pour violation du droit d’auteur. En 2009, l’agence Feel Free avait conçu et réalisé une campagne publicitaire interactive sur internet, baptisée «Twingo Tourist Challenge», que Renault […]
Quand Google défie le droit, par Alain Strowel
By 20 June 2012 0
(Recension publiée dans Auteurs & Media, 6/2011).
Le dernier livre d’Alain Strowel analyse les questions juridiques posées par les différents services en ligne proposés par Google. Quand Google défie le droit, il participe pleinement à l’écriture du droit de l’environnement numérique…
Les bases de brevets comme ressource stratégique : vers un système à deux vitesses ?
By 10 May 2012 16
L’obligation de publier chaque demande de brevet dans un délai de 18 mois est un pilier fondamental du système des brevets. Contrairement aux marques ou au droit d’auteur, ceux-ci protègent en effet des informations techniques qui ne sont pas directement observables. Pour être opposables aux tiers, ces droits intellectuels doivent donc être clairement définis au […]
YouTube: quelle responsabilité pour le site de partage de vidéos?
By 22 April 2012 1
A plusieurs reprises, la plateforme de partage de vidéos en ligne YouTube a été attaquée en justice pour atteinte au droit d’auteur. Sur YouTube (comme sur d’autres plateformes de “user-generated content”), on retrouve en effet des films ou séries TV que les internautes ont mis en ligne sans autorisation des ayants droit. Qu’est-ce que l’hébergeur […]
Google et la presse (I): comment trouver un modèle économique pour la presse sur Internet?
By 22 April 2012 15
Dans Quand Google défie le droit, j’ai analysé les défis que Google (et d’autres agrégateurs d’actualités) pose à la presse (voir chap. II). Plus que d’autres acteurs du numérique, Google irrite depuis longtemps les patrons de presse. Pour défendre leur modèle, ces derniers développent diverses stratégies. En Allemagne, les éditeurs ont apparemment convaincu la majorité […]