Author Archive | Alain Strowel

Association avec la Coupe du Monde 2014: quelle limite au marketing sauvage?

By 18 February 2014 65

Personne n’ignore que la Coupe du Monde de football se déroulera au Brésil en juin-juillet 2014, ni que la Belgique aligne une bonne équipe. Les espoirs sont grands. Y compris pour les experts du marketing qui rêvent d’associer leurs produits ou le nom de leur entreprise à cet événement au retentissement mondial. Mais la FIFA […]

Steve Jobs: l’icône de la marque Apple

By 9 February 2014 78

            Le film Jobs, sorti en 2013, déroule le parcours biographique du célèbre fondateur de la marque à la pomme, de ses années d’étudiant à la sortie en 2001 de l’iPod qui allait révolutionner l’accès à la musique et à d’autres contenus. (Ashton Kutcher est rentré dans la peau de […]

La carte et le territoire: une copie n’est jamais l’original

By 27 October 2013 0

L’ancien président de la Réserve fédérale américaine, Alain Greenspan, vient de publier chez Penguin: The Map and the Territory, en français: La carte et le territoire. Tiens, voilà qui rappelle Michel Houellebecq et son prix Goncourt 2010 pour… La carte et le territoire. Sauf que La carte et le territoire est déjà le titre d’un […]

patent troll chart

Les ‘patent trolls’ bientôt sur le marché européen?

By 25 October 2013 0

C’est sous ce titre qu’un dossier du journal La Libre (19 oct. 2013) préparé par Laurent Lambrecht (voir ici) se demandait si le futur brevet unitaire et le système de la Juridiction unifiée du brevet pourraient attirer les “patent trolls” en Europe. “Le risque n’est pas négligeable”: telle est ma réponse, résumée dans l’interview disponible sur […]

Bannière apparaissant sur le site www.redigi.com

Revendre des fichiers musicaux de “seconde main” par l’entremise de ReDigi: licite ou pas?

By 16 April 2013 38

La société ReDigi (www.redigi.com), qui a lancé son service en 2011, prétend être “The World’s First Pre-Owned Digital Marketplace”. Elle se présente comme “a free cloud service that allows you to sell your legally purchased digital music“. Le prix minimum de revente pour les fichiers “licitement acquis” semble alléchant: $0,49, donc 50%, plus ou moins, […]

“Marques à vendre”: les contrats en matière d’AdWords portent-ils atteinte aux fonctions des marques?

By 16 April 2013 44

Le droit de marque se range parmi les droits de propriété intellectuelle, mais, davantage encore que d’autres droits intellectuels, la marque se distingue de la propriété. Car le contrôle que l’on peut obtenir sur un signe quand on l’a enregistré à titre de marque n’est pas comparable à la maîtrise conférée par la propriété sur […]

L’établissement d’un hyperlien peut-il constituer une “communication au public”?

By 17 March 2013 24

Telle est en résumé la question principale posée par l’affaire Svensson (C-466/12) maintenant pendante devant la Cour de justice de l’UE (ici). Voici de manière plus détaillée les quatre questions préjudicielles posées à la Cour: Le fait pour toute personne autre que le titulaire des droits d’auteur sur une œuvre de fournir un lien cliquable vers […]

Peut-on faire valoir ses droits d’auteur sur les réseaux sociaux?

By 13 February 2013 5

Le 18 janvier 2013, l’émission MédiaTIC de la RTBF (Matin première) titrait: “Quand les ‘twittos-reporters’ font valoir leurs droits d’auteurs” (voir ici). Où il était question, entre autres, des mésaventures d’un photo-journaliste américain, Daniel Morel. Ce dernier avait couvert le tragique tremblement de terre d’Haïti en 2010. Vu les dévastations sur place, Daniel Morel avait […]

Facebook et The Social Network: histoires de propriété intellectuelle en ligne, à l’écran et dans la vraie vie

By 6 February 2013 20

Le film de David Fincher, ‘The Social Network’, relate les débuts d’une société qui héberge aujourd’hui près d’un milliard d’amis. La start-up Facebook et son fondateur, Mark Zuckerberg, ainsi que ceux qui l’entouraient, sont au centre de l’intrigue de ce film. On y voit par exemple Eduardo Saverin, qui a mis 1000 $ US pour […]

Pas de contrefaçon sans “plagiat”: réflexions sur le critère de contrefaçon en droit d’auteur

By 27 January 2013 15

Le récent post de Paul Belleflamme, A feeling of ‘déjà entendu’, me rappelle une note que j’avais publiée en 2006 ( « La contrefaçon en droit d’auteur : conditions et preuve ou pas de contrefaçon sans plagiat », Auteurs & Media, 2006, p. 267-271) à propos de deux décisions de contrefaçon musicale dans les affaires Eminem et Madonna [1]. […]