6 February 2013

Facebook et The Social Network: histoires de propriété intellectuelle en ligne, à l’écran et dans la vraie vie

Le film de David Fincher, ‘The Social Network’, relate les débuts d’une société qui héberge aujourd’hui près d’un milliard d’amis.

La start-up Facebook et son fondateur, Mark Zuckerberg, ainsi que ceux qui l’entouraient, sont au centre de l’intrigue de ce film. On y voit par exemple Eduardo Saverin, qui a mis 1000 $ US pour créer la société avec son ‘ami’ Mark, progressivement écarté, et sa part diluée, quand des capitalistes aventuriers débarquent. Mais ce sont surtout les démêlés avec les jumeaux Winklevoss – par ailleurs des champions d’aviron – qui sont au centre de l’histoire. Les Winklevoss, ainsi que Divya Narendra, avaient imaginé ConnectU, un réseau pour les étudiants d’Harvard. Ils en avaient confié le développement informatique à Mark Zuckerberg qui s’était fait connaître au sein de la communauté étudiante d’Harvard pour avoir créé Facemash, une application en ligne permettant aux étudiants de voter pour les filles des collèges de Boston. Parce qu’il s’était servi par effraction des photos stockées sur les serveurs de l’Université, Mark Zuckerberg fut convoqué devant un conseil de discipline et tancé pour avoir hacké le système informatique de l’Université.

Mark Zuckerberg n’accomplira jamais la tâche que lui avaient confiée les Winklevoss. Le film montre que Mark Zuckerberg reporte à plusieurs reprises le travail promis. Les Winklevoss vont reprocher à Zuckerberg de leur avoir ‘volé’ l’idée du réseau social car, entretemps, Mark Zuckerberg avait mis en place son site de réseautage en ligne. Ils essaieront d’obtenir des autorités universitaires qu’elles sanctionnent le fondateur de Facebook, mais ils seront, comme le montre le film, vertement éconduits par le président de l’Université d’Harvard, Larry Summers, qui deviendra par après secrétaire d’Etat au Trésor. C’est ensuite en justice qu’ils tenteront d’obtenir gain de cause. Le film relate par le détail une réunion dans un cabinet d’avocats à laquelle participent notamment Mark Zuckerberg, les Winklevoss, Divya Narendra et leurs conseils. Les parties parviendront à conclure un accord de transaction.

Première question: que pensez-vous des prétentions des Winklevoss ? quels droits intellectuels peuvent-ils invoquer ? quelle était leur chance d’obtenir gain de cause en justice ? Et pourquoi les parties ont-elles transigé pour une somme de 65 millions de $ US (dont une partie en action Facebook; notez au passage que les avocats des Winklevoss revendiquent 20% de cette somme)?

 

Mark Zuckerberg n’a pas apprécié la façon dont le film « The Social Network » le présente. Sous un jour pas toujours favorable. Il a  d’ailleurs reproché au film de nombreuses erreurs factuelles et plusieurs approximations.

Deuxième question: pourquoi Mark Zuckerberg, héros malgré lui de ce film, ne s’est-il pas opposé par une action en justice à cette mise en images d’un bout de sa vie, y compris d’une malheureuse relation amoureuse? Ne pourrait-il pas s’opposer à ce ‘vol’ de son histoire personnelle ? En invoquant le droit à l’honneur et à la vie privée, par exemple.

 

Les noms de domaine posent aussi beaucoup de questions en droits intellectuels. Vous connaissez le cybersquattage de marques ? Le film ‘The Social Network’ nous rappelle que le plus grand réseau social était d’abord ancré à l’adresse ‘thefacebook.com’. En fait, Facebook a dû racheter en 2005 le nom de domaine ‘facebook.com’ : pour ce faire, il a dû payer 200.000 $ US.

Troisième question: savez-vous à quelles conditions on peut obtenir le transfert d’un nom de domaine ? qu’est-ce que Facebook aurait dû prouver, et devant quelle instance, pour se voir attribuer ‘facebook.com’ sans trop délier sa bourse ?

 

Mais l’histoire continue après le film. La transaction pour 65 millions de $ US a été remise en cause par les Winklevoss qui ont prétendu qu’à l’époque de la transaction, Facebook et Mark Zuckerberg avaient frauduleusement caché certaines informations sur la valorisation de la société, réduisant par conséquent la somme obtenue. Cet épisode donnera lieu à un litige et à une décision qui déboutera les frères Winklevoss en 2011. La leçon du juge Akex Kozinski est dure :

« The Winklevosses are not the first parties bested by a competitor who then seek to gain through litigation what they were unable to achieve in the marketplace (…) At some point, litigation must come to an end. That point has now been reached » (extrait de The Facebook Inc. v. Divya Narendra, Cameron and Tyler Winklevoss, case 5 :07-cv-01389 devant la District Court du Northern District of California).

Ce juge rappelle sagement que la justice est là pour mettre un point final au conflit, qui, sinon, risque de ne jamais prendre fin.

 

Cela ne veut pas dire que c’était le dernier litige touchant à la propriété intellectuelle et impliquant Facebook. Loin de là.

Quatrième question : pouvez-vous identifier d’autres litiges en propriété intellectuelle qui mettent en cause Facebook ? Vous savez ce qu’est un ‘lame duck’ ? Figurez-vous que Facebook a assigné ‘Lamebook’ pour atteinte à sa marque. Lamebook met en évidence les contenus farfelus, absurdes et ‘boiteux’ postés sur le plus grand réseau du monde. Mais, dans cette histoire, c’était Lamebook qui avait le premier dégainé en introduisant une action déclaratoire. Les parties ont finalement conclu une transaction en 2011: “We are pleased to arrive at an agreement that protects Facebook’s brand and trademark and allows for Lamebook’s continued operation” (cité ici). Lamebook peut donc continuer à offrir “the Best of the Worst on Facebook“.

Essayez de retrouvez des informations sur le litige avec Lamebook et son issue. Et puis, qu’en pensez-vous ?

Voici, pour terminer sur une note plus légère, un autre jeu de mot autour de la marque ‘Facebook’:

 

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